L’urbanisme concerne chacun d’entre nous, dans la mesure où il définit notre cadre de vie. Nos villes évoluent rapidement,
vers un urbanisme de moins en moins dense avec une spécialisation de l'espace de plus en plus marquée.
Concertation
Aujourd’hui, on sait que le PLU de Brazey a été annulé. Les citoyens rencontrés dans les rues ne savent pas exactement pourquoi. On sait qu’un
couple a engagé un procès contre la Municipalité, procès qu’il a remporté, invalidant le P.L.U. Pour autant, ce couple n’a toujours pas l’autorisation de construire un petit hangar de 50 m² sur
son terrain de 2000 m², toujours classé en terrain agricole. Donc, retour au bon vieux POS 83 (Plan d’Occupation des Sols).
Sur le sujet de la concertation, aujourd’hui je relève une certaine discordance, dans les propos des uns et des autres :
J’ai par conséquent invité quelques citoyens qui s’étaient rendu à des réunions de concertation à me confier leur ressenti et je peux vous assurer d’un fait indéniable : ils n’ont pas compris tout ce qu’on tentait de leur exposer. Complexité des propos, termes techniques, allez savoir…
Si l’on prend la peine de lire les rapports du Conseil Municipal depuis 2005, on y voit un peu plus clair. Il est écrit qu’il y a eu concertation avec la population (réunions
publiques, registres d’information en Mairie, articles de presse, etc…), mais on lit aussi que ce sont probablement les bureaux d’étude qui porteraient la responsabilité de l’échec (vice de
procédure) ainsi que les documents d’urbanisme à la mauvaise écriture.Je serai tenté de comprendre que le dossier aurait avorté sur ces points.
Elaboration du PLU
Il serait préférable, pour la présentation du futur P.L.U., que le Conseil Municipal élu le 16 mars prochain :
En conclusion
Plan local d'urbanisme : pour une meilleure écriture des PLU
* Groupement d’intérêt public pour la recherche en droit de l’urbanisme et de l’habitat
Le GRIDAUH* réalise une étude sur les aspects juridiques de l’écriture des PLU, à laquelle l’AMF participe. Partant du constat que le contentieux de l’urbanisme a notamment pour cause une mauvaise écriture des documents d’urbanisme, le GRIDAUH entend élaborer une série de fiches sur ce sujet. Afin que ces fiches aient un caractère opérationnel pour les élus, les travaux préparatoires sont soumis aux réactions des internautes. Dans ce but, il est vivement conseillé aux adhérents de l’AMF, à leurs services ainsi qu‘ aux associations départementales de consulter ces projets de fiches, afin le cas échéant de les enrichir.Les travaux sont mis en ligne sur le site du Gridauh : http://www.gridauh.fr/fr/46.htm
Cordialement à toutes et à tous,
Yvan BAZIN
Candidat Libre
Brazey Pour Tous
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